Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S5
SOCIETE ISMAEL SULLIMAN, SAS

Numéro de dépôt :
3937081
Date de dépôt :
26/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/07/2022
S5 de SOCIETE ISMAEL SULLIMAN

Présentation de la marque S5

Déposée le 26 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ISMAEL SULLIMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « S5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ISMAEL SULLIMAN domicilié(e) 99 RUE JEAN CHATEL, B.P 274, LA REUNION - 97465 - SAINT DENIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 849 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ISMAEL SULLIMAN, M. Goulam Mamode SULIMAN domicilié(e) 99 RUE JEAN CHATEL, B.P 274, LA REUNION - 97465 - SAINT DENIS CEDEX - France.

La marque S5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S5 est expirée depuis le 26 juillet 2022.

SOCIETE ISMAEL SULLIMAN a également déposé les autres marques suivantes : SRJ , SNOWARCH , Ma maison ma déco


SOCIETE ISMAEL SULLIMAN, SAS - 99 RUE JEAN CHATEL, B.P 274, LA REUNION - 97465 - SAINT DENIS CEDEX - France - SIREN 310849476


SOCIETE ISMAEL SULLIMAN, M. Goulam Mamode SULIMAN - 99 RUE JEAN CHATEL, B.P 274, LA REUNION - 97465 - SAINT DENIS CEDEX - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.